Conditions de Monte 2019 : Movie Star Tilia

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2019

Movie Star Tilia

Etalon approuvé PFS

VENDEUR

Dénom. : Élevage d'été
Nom : Laurence et Vincent ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2019
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)

CENTRE DE MISE EN PLACE

Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :

CONDITIONS DE VENTE 2019 : Movie Star Tilia

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :

IAC

À la Réservation : 150,00 € TTC - Réservation (dont TVA 10 %)
Au Solde de Saillie : 450,00 € TTC - Au 1er Octobre (dont TVA 10 %)
Transport (À la Réservation) : 110,00 € TTC - Transport (dont TVA 20 %)
Ce contrat donne droit à 4 doses de 4 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation + Transport encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le solde de saillie encaissable au 1er Octobre GPV

CONDITIONS PARTICULIÈRES

L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du solde. En cas de vacuité ou d'avortement avant le 1er Octobre, le chèque de solde sera restitué sur présentation d'un certificat vétérinaire attestant la vacuité de la jument. Sans justificatif vétérinaire, le chèque de solde sera encaissé.
En cas d'avortement après le 1er Octobre ou de poulain non viable à 48 heures le solde de saillie fera l'objet d'un report l'année suivante.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'été
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'été - Laurence et Vincent ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr