Conditions de Monte 2019 : Cas d'École du Luy

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2019

Cas d'École du Luy

Étalon approuvé PFS

VENDEUR

Dénom. : Élevage d'été
Nom : Laurence et Vincent ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2019
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)

CENTRE DE MISE EN PLACE

Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :

CONDITIONS DE VENTE 2019 : Cas d'École du Luy

L'Acheteur achète au Vendeur X dose(s) de 8 paillettes de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes

DOSE

À la Réservation : 165,00 € TTC - La Dose (dont TVA 10 %)
Transport (À la Réservation) : 110,00 € TTC - Transport (dont TVA 20 %)
Nombre de Doses :
Nombre de Doses souhaitées (dans la limite des stocks disponibles)
1 Dose = 8 Paillettes
La réservation de(s) Dose(s) est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
L'achat de dose(s) ne comprend pas de carte de saillie.
Les demandes de cartes de saillie doivent être faites auprès du vendeur avant le 01/08 de l’année de saillie.
L'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie pour chaque jument gestante.

CARTE

À la Réservation : 165,00 € TTC - La Carte de Saillie (dont TVA 10 %)
L'achat de Carte est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).

CONDITIONS PARTICULIÈRES

Toute carte supplémentaire sera à demander au vendeur, au prix de l'année de saillie.
Toute demande de carte faite après le 01/08 de l'année de saillie pourra engendrer des frais supplémentaires (pénalités IFCE etc...).
Les paillettes non utilisées restent la propriété de l’Acheteur.
L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander plus de cartes de saillie que de paillettes achetées au vendeur.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'été
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'été - Laurence et Vincent ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr