Conditions de Monte 2019 : Quoutsou

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2019

Quoutsou

Etalon approuvé PFS

VENDEUR

Dénom. : Élevage d'été
Nom : Laurence et Vincent ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2019
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)

CENTRE DE MISE EN PLACE

Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :

CONDITIONS DE VENTE 2019 : Quoutsou

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :

IAF

Au Solde de Saillie : 350,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du chèque à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
Centre de Stationnement : Le Petit Hautier - Elodie CHOLLET - 2 Route de Paris - 76220 MÉNERVAL
Tél. : 02 32 89 07 11 - Port. : 06 88 83 60 20

IART

À la Réservation : 188,00 € TTC - Réservation (dont TVA 10 %)
Au Solde de Saillie : 350,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
Transport (Envoi de Doses) : 50,00 € TTC - * Par Envoi de Dose (dont TVA 20 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la réservation encaissable à la réservation, non reportable - (Comprenant les Frais de collecte et 2 envois). 
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h.
Les envois supplémentaires seront facturés en fin de saison au tarif de * 50 € TTC / envoi en semaine et 60 € TTC / envoi le samedi (TVA 20%).

IAC

À la Réservation : 120,00 € TTC - Réservation (dont TVA 10 %)
Au Solde de Saillie : 350,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
Transport (À la Réservation) : 110,00 € TTC - Transport (dont TVA 20 %)
Ce contrat donne droit à 4 doses de 6 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation + Transport encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h

CONDITIONS PARTICULIÈRES

L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Ce chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'été
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'été - Laurence et Vincent ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr