Breeding Conditions 2019 : Montbazillac du Lin

Contrat_Saillie

Saison_Monte 2019

Montbazillac du Lin

Étalon approuvé PFS

VENDEUR

Abbr_Denom : Élevage d'été
Nom : Laurence et Vincent ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Abbr_Denom :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Telephone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numero_Sire :
Mois_du_Terme :
/ 2019
cond_Ou :
Actuellement_Vide (Cochez_la_Case)

CENTRE_MISE_EN_PLACE

Abbr_Denom :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Telephone :

CONDITIONS_DE_VENTE 2019 : Montbazillac du Lin

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :

IAF

Au Solde de Saillie : 400,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont_TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du chèque à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
Centre_Stationnement : Élevage d'été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port : 06 16 81 23 76

IART

À la Réservation : 50,00 € TTC - Réservation (dont_TVA 10 %)
Au Solde de Saillie : 400,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont_TVA 10 %)
Transport (Envoi de Doses) : 50,00 € TTC - * Par Envoi de Dose (dont_TVA 20 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation encaissable à la réservation, non reportable - (Comprenant les Frais de collecte et 1 envoi). 
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h.
Les envois supplémentaires seront facturés en fin de saison au tarif de * 50 € TTC / envoi en semaine et 60 € TTC / envoi le samedi (TVA 20%).

IAC

À la Réservation : 120,00 € TTC - Réservation (dont_TVA 10 %)
Au Solde de Saillie : 400,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont_TVA 10 %)
Transport (À la Réservation) : 110,00 € TTC - Transport (dont_TVA 20 %)
Ce contrat donne droit à 4 doses de 6 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation + Transport encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h

CONDITIONS_PARTICULIERES

L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Ce chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Fait_en_double_exemplaires_a :
abbr_Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'été
Signature Acheteur :
Avec_la_Mention
«Lu_et_approuve»
Élevage d'été - Laurence et Vincent ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr