Conditions de Monte 2023 : Cobold Starr

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2023

Cobold Starr

Etalon approuvé PFS
VENDEUR
Dénomination : Pony Planet
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr
ACHETEUR
Dénomination :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :
JUMENT
Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2023
Ou :
Actuellement vide
CENTRE DE MISE EN PLACE
Dénomination :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :
CONDITIONS DE VENTE 2023 : Cobold Starr
L'Acheteur achète au Vendeur X dose(s) de 8 paillettes de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes
DOSE
À la Réservation :
165,00 € TTC - La Dose
(dont TVA 5,5 %)
Transport :
125,00 € TTC - Transport
(dont TVA 20 %)
Nombre de Doses :
Nombre de Doses souhaitées (dans la limite des stocks disponibles)
1 Dose = 8 Paillettes
La réservation de(s) Dose(s) est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
L'achat de dose(s) ne comprend pas de carte de saillie.
Les demandes de cartes de saillie doivent être faites auprès du vendeur avant le 01/08 de l’année de saillie.
L'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie pour chaque jument gestante.
CARTE
À la Réservation :
165,00 € TTC - La Carte de Saillie
(dont TVA 5,5 %)
L'achat de Carte est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
CONDITIONS PARTICULIÈRES
Toute carte supplémentaire sera à demander au vendeur, au prix de l'année de saillie.
Toute demande de carte faite après le 01/08 de l'année de saillie pourra engendrer des frais supplémentaires (pénalités IFCE etc...).
Les paillettes non utilisées restent la propriété de l’Acheteur.
L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander plus de cartes de saillie que de paillettes achetées au vendeur.
Fait en double exemplaires à :
, le :
Signature Vendeur : Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Pony Planet - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
06 16 81 23 76
Contrat de Saillie : Cobold Starr