Covering Conditions 2020 : Very Star Kerveyer

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2020

Very Star Kerveyer

Étalon approuvé PFS

VENDEUR

Dénom. : Élevage d'Été
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2020
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)

CENTRE DE MISE EN PLACE

Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :

CONDITIONS DE VENTE 2020 : Very Star Kerveyer

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :

IAF

Au Solde de Saillie : 330,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du chèque à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
Centre de Stationnement : Élevage d'été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76

IART

À la Réservation : 50,00 € TTC - Réservation (dont TVA 10 %)
Au Solde de Saillie : 330,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
Transport (Envoi de Doses) : 50,00 € TTC - * Par Envoi de Dose (dont TVA 20 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation encaissable à la réservation, non reportable - (Comprenant les Frais de collecte et 1 envoi). 
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h.
Les envois supplémentaires seront facturés en fin de saison au tarif de * 50 € TTC / envoi en semaine et 60 € TTC / envoi le samedi (TVA 20%).

CONDITIONS PARTICULIÈRES

L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Ce chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'Été
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'Été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr