Covering Conditions 2020 : Quest du Buhot

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2020

Quest du Buhot

Etalon approuvé PFS

VENDEUR

Dénom. : Élevage d'Été
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2020
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)

CENTRE DE MISE EN PLACE

Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :

CONDITIONS DE VENTE 2020 : Quest du Buhot

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :

CARTE

À la Réservation : 175,00 € TTC - La Carte de Saillie (dont TVA 10 %)
L'achat de Carte est effectif au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
Les demandes de cartes de saillie doivent être faites auprès du vendeur avant le 01/08 de l’année de saillie. Toute demande de carte faite après le 01/08 de l'année de saillie pourra engendrer des frais supplémentaires (pénalités IFCE etc...).
L'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie pour chaque jument gestante.
Toute carte sera à demander au vendeur, au prix de l'année de saillie.
L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander plus de cartes de saillie que de paillettes achetées au vendeur.

CONDITIONS PARTICULIÈRES

L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement de la totalité des sommes dues.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'Été
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'Été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr