Conditions de Monte 2020 : Quest du Buhot

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2020

Quest du Buhot

Etalon approuvé PFS
VENDEUR
Dénomination : Pony Planet
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr
ACHETEUR
Dénomination :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :
JUMENT
Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2020
Ou :
Actuellement vide
CENTRE DE MISE EN PLACE
Dénomination :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :
CONDITIONS DE VENTE 2020 : Quest du Buhot
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :
CARTE
L'achat de Carte est effectif au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
Les demandes de cartes de saillie doivent être faites auprès du vendeur avant le 01/08 de l’année de saillie. Toute demande de carte faite après le 01/08 de l'année de saillie pourra engendrer des frais supplémentaires (pénalités IFCE etc...).
L'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie pour chaque jument gestante.
Toute carte sera à demander au vendeur, au prix de l'année de saillie.
L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander plus de cartes de saillie que de paillettes achetées au vendeur.
CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement de la totalité des sommes dues.
Fait en double exemplaires à :
, le :
Signature Vendeur : Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Pony Planet - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
06 16 81 23 76
Contrat de Saillie : Quest du Buhot