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Contrat de SaillieSaison de Monte 2020Movie Star TiliaEtalon approuvé PFS |
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CONDITIONS DE VENTE 2020 : Movie Star Tilia
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :
IAC |
À la Réservation :
150,00 € TTC - Réservation
(dont TVA 10 %) Au Solde de Saillie : 450,00 € TTC - Au 1er Octobre (dont TVA 10 %) Transport (À la Réservation) : 110,00 € TTC - Transport (dont TVA 20 %) |
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Ce contrat donne droit à 4 doses de 4 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
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CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du solde. En cas de vacuité ou d'avortement avant le 1er Octobre, le chèque de solde sera restitué sur présentation d'un certificat vétérinaire attestant la vacuité de la jument. Sans justificatif vétérinaire, le chèque de solde sera encaissé.
En cas d'avortement après le 1er Octobre ou de poulain non viable à 48 heures le solde de saillie fera l'objet d'un report l'année suivante.
En cas d'avortement après le 1er Octobre ou de poulain non viable à 48 heures le solde de saillie fera l'objet d'un report l'année suivante.
| Fait en double exemplaires à : | Le : |
| Signature Vendeur : Élevage d'Été |
Signature Acheteur : Avec la mention «Lu et approuvé» |