Covering Conditions 2020 : Goliath Van de Groenweg

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2020

Goliath Van de Groenweg

Étalon approuvé Co et PFS

VENDEUR

Dénom. : Élevage d'Été
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2020
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)

CENTRE DE MISE EN PLACE

Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :

CONDITIONS DE VENTE 2020 : Goliath Van de Groenweg

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes : 

IAF

Jument Pleine : 500,00 € TTC - Jument Pleine (dont TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du chèque à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Saille encaissable à la Jument Pleine 45 Jours, avec GPV
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement de la totalité des sommes dues. En cas de vacuité, d'avortement ou de poulain non viable à 48 heures la réservation de saillie fera l'objet d'un report l'année suivante.
Centre de Stationnement : Élevage d'été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
L'Acheteur achète au Vendeur X dose(s) de 4 paillettes de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes

DOSE

À la Réservation : 400,00 € TTC - La Dose (dont TVA 10 %)
Transport (À la Réservation) : 110,00 € TTC - Transport (dont TVA 20 %)
Nombre de Doses :
Nombre de Doses souhaitées (dans la limite des stocks disponibles)
1 Dose = 4 Paillettes
La réservation de(s) Dose(s) est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
Les paillettes non utilisées restent la propriété de l’Acheteur.
L'achat de dose(s) ne comprend pas de carte de saillie.

CARTE

À la Réservation : 200,00 € TTC - La Carte de Saillie (dont TVA 10 %)
L'achat de Carte est effectif au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
L'achat de dose(s) ne comprend pas de carte de saillie.
Les demandes de cartes de saillie doivent être faites auprès du vendeur avant le 01/08 de l’année de saillie. Toute demande de carte faite après le 01/08 de l'année de saillie pourra engendrer des frais supplémentaires (pénalités IFCE etc...).
L'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie pour chaque jument gestante.
Toute carte sera à demander au vendeur, au prix de l'année de saillie.
L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander plus de cartes de saillie que de paillettes achetées au vendeur.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'Été
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'Été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr