Covering Conditions 2020 : Champagne d'Ar Cus

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2020

Champagne d'Ar Cus

Étalon approuvé PFS

VENDEUR

Dénom. : Élevage d'Été
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2020
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)

CENTRE DE MISE EN PLACE

Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :

CONDITIONS DE VENTE 2020 : Champagne d'Ar Cus

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :

IAF

À la Réservation : 120,00 € TTC - Réservation (dont TVA 10 %)
Au Solde de Saillie : 400,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la réservation  encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
Les frais de pension, de suivi gynécologique et de Mise en Place de la semence sont à la charge de l'acheteur, en plus du prix de saillie.
Centre de Stationnement : Haras de Saint-Lô - Denis HUBERT - - 50000 SAINT-LÔ
Tél. : 02 33 77 88 72 - Port. : 06 26 02 68 26

IAC

À la Réservation : 120,00 € TTC - Réservation (dont TVA 10 %)
Au Solde de Saillie : 400,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
Transport (À la Réservation) : 110,00 € TTC - Transport (dont TVA 20 %)
Ce contrat donne droit à 4 doses de 4 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation + Transport encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h

CONDITIONS PARTICULIÈRES

L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Ce chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'Été
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'Été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr