Covering Conditions 2021 : Salam du Roc

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2021

Salam du Roc

Etalon approuvé PFS

VENDEUR

Dénom. : Élevage d'Été
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr

ACHETEUR

Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :

JUMENT

Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2021
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)

CENTRE DE MISE EN PLACE

Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :

CONDITIONS DE VENTE 2021 : Salam du Roc

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :

MM

À la Réservation : 100,00 € TTC - Réservation (dont TVA 10 %)
Au Solde : 350,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
Les frais de pension et de suivi gynécologique sont à la charge de l'acheteur, en plus du prix de saillie.
 
Centre de Stationnement : Elevage Kerveyer - Cécile HOUILLON - 7 rue des saules - 70160 CONTRÉGLISE
Port. : 0673819415

IAC

À la Réservation : 120,00 € TTC - Réservation (dont TVA 10 %)
Au Solde : 350,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 10 %)
Transport : 110,00 € TTC - Transport (dont TVA 20 %)
Ce contrat donne droit à 4 doses de 4 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation + Transport encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h

CONDITIONS PARTICULIÈRES

L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Ce chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Élevage d'Été
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Élevage d'Été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr