Covering Conditions 2022 : Salam du Roc

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2022

Salam du Roc

Etalon approuvé PFS
VENDEUR
Dénom. : Pony Planet
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr
ACHETEUR
Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :
JUMENT
Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2022
Ou :
Actuellement vide
CENTRE DE MISE EN PLACE
Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :
CONDITIONS DE VENTE 2022 : Salam du Roc
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :
IAF
Au Solde :
350,00 € TTC - Poulain Vivant 48h
(dont TVA 10 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du chèque à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
Les frais de pension, de suivi gynécologique et de Mise en Place de la semence sont à la charge de l'acheteur, en plus du prix de saillie.
Centre de Stationnement : Haras de Semnon - Gaelle HERVE - Lieu-dit La Touche - 35134 THOURIE
Tél. : 0608099325 - Port. : 0688539365
IART
À la Réservation :
188,00 € TTC - Réservation
(dont TVA 10 %)
Au Solde :
350,00 € TTC - Poulain Vivant 48h
(dont TVA 10 %)
Transport :
60,00 € TTC - * Par Envoi de Dose en Semaine
(dont TVA 20 %)
Transport :
72,00 € TTC - * Par Envoi de Dose le Samedi
(dont TVA 20 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation encaissable à la réservation, non reportable - (Comprenant les Frais de collecte et 2 envois). 
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h.
Les envois supplémentaires seront facturés en fin de saison au tarif de * 60 € TTC / envoi en semaine et 72 € TTC / envoi le samedi (TVA 20%).
IAC
À la Réservation :
120,00 € TTC - Réservation
(dont TVA 10 %)
Au Solde :
350,00 € TTC - Poulain Vivant 48h
(dont TVA 10 %)
Transport :
120,00 € TTC - Transport
(dont TVA 20 %)
Ce contrat donne droit à 4 doses de 4 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation + Transport encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Ce chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Fait en double exemplaires à :
, le :
Signature Vendeur : Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Pony Planet - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr
Agreement Stud : Salam du Roc (PDF)