Covering Conditions 2023 : Very Star Kerveyer

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2023

Very Star Kerveyer

Étalon approuvé PFS

VENDEUR
Dénom. : Pony Planet
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr
ACHETEUR
Dénom. :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :
JUMENT
Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2023
Ou :
Actuellement vide (Cochez la case)
CENTRE DE MISE EN PLACE
Dénom. :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :
CONDITIONS DE VENTE 2023 : Very Star Kerveyer
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :
IAF
Au Solde : 380,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 5,5 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du chèque à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
Les frais de pension, de suivi gynécologique et de Mise en Place de la semence sont à la charge de l'acheteur, en plus du prix de saillie.
 
Centre de Stationnement : Élevage d'été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
IART
À la Réservation : 220,00 € TTC - Réservation (dont TVA 5,5 %)
Au Solde : 380,00 € TTC - Poulain Vivant 48h (dont TVA 5,5 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation encaissable à la réservation, non reportable - (Comprenant les Frais de collecte et 2 envois). 
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h.
Les envois supplémentaires seront facturés en fin de saison au tarif de * 60 € TTC / envoi en semaine et 72 € TTC / envoi le samedi (TVA 20%).
CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Une pénalité de 100,00 euros TTC sera appliquée pour tout retard de paiement du solde poulain vivant supérieur à 28 jours. Le chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Fait en double exemplaires à :
Le :
Signature Vendeur :
Pony Planet
Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Pony Planet - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76 - Email : contact@pony-planet.fr - Web : www.pony-planet.fr
Agreement Stud : Very Star Kerveyer (PDF)