Covering Conditions 2023
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Contrat de SaillieSaison de Monte 2023Cas d'École du LuyÉtalon approuvé PFS |
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CONDITIONS DE VENTE 2023 : Cas d'École du Luy
L'Acheteur achète au Vendeur X dose(s) de 8 paillettes de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes
DOSE |
À la Réservation :
165,00 € TTC - La Dose
(dont TVA 5,5 %)
Transport :
125,00 € TTC - Transport
(dont TVA 20 %)
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Nombre de Doses souhaitées (dans la limite des stocks disponibles)
1 Dose = 8 Paillettes |
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La réservation de(s) Dose(s) est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été). L'achat de dose(s) ne comprend pas de carte de saillie. Les demandes de cartes de saillie doivent être faites auprès du vendeur avant le 01/08 de l’année de saillie. L'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie pour chaque jument gestante. |
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CARTE |
À la Réservation :
165,00 € TTC - La Carte de Saillie
(dont TVA 5,5 %)
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L'achat de Carte est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été). |
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CONDITIONS PARTICULIÈRES
Toute carte supplémentaire sera à demander au vendeur, au prix de l'année de saillie.
Toute demande de carte faite après le 01/08 de l'année de saillie pourra engendrer des frais supplémentaires (pénalités IFCE etc...).
Les paillettes non utilisées restent la propriété de l’Acheteur.
L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander plus de cartes de saillie que de paillettes achetées au vendeur.
Toute demande de carte faite après le 01/08 de l'année de saillie pourra engendrer des frais supplémentaires (pénalités IFCE etc...).
Les paillettes non utilisées restent la propriété de l’Acheteur.
L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander plus de cartes de saillie que de paillettes achetées au vendeur.
| Fait en double exemplaires à : | , le : |
| Signature Vendeur : | Signature Acheteur : Avec la mention «Lu et approuvé» |