Conditions de Monte 2023 : Goliath Van de Groenweg

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2023

Goliath Van de Groenweg

Étalon approuvé Co et PFS

VENDEUR
Dénomination : Pony Planet
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr
ACHETEUR
Dénomination :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :
JUMENT
Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2023
Ou :
Actuellement vide
CENTRE DE MISE EN PLACE
Dénomination :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :
CONDITIONS DE VENTE 2023 : Goliath Van de Groenweg
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes : 
IAF
À la Réservation :
120,00 € TTC - Réservation
(dont TVA 5,5 %)
Au Solde :
500,00 € TTC - Jument Pleine 45 jours
(dont TVA 5,5 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation encaissable à la réservation pour une chaleur, non reportable
  • Un chèque pour la Saille encaissable à la Jument Pleine 45 Jours, avec GPV
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement de la totalité des sommes dues. En cas de vacuité, d'avortement ou de poulain non viable à 48 heures la réservation de saillie fera l'objet d'un report l'année suivante.
Centre de Stationnement : Élevage d'Été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
06 16 81 23 76
L'Acheteur achète au Vendeur X dose(s) de 4 paillettes de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes
DOSE
À la Réservation :
600,00 € TTC - La Dose
(dont TVA 5,5 %)
Transport :
125,00 € TTC - Transport
(dont TVA 20 %)
Nombre de Doses :
Nombre de Doses souhaitées (dans la limite des stocks disponibles)
1 Dose = 4 Paillettes
L'achat de(s) Dose(s) est effective au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
L'achat de dose(s) comprend 1 carte de saillie par dose pour 2023.
Les demandes de cartes de saillie supplémentaire doivent être faites auprès du vendeur avant le 01/08 de l’année de saillie.
L'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie supplémentaire pour chaque jument gestante.
CARTE
À la Réservation :
200,00 € TTC - La Carte de Saillie
(dont TVA 5,5 %)
L'achat de Carte est effectif au retour du présent contrat signé, accompagné du règlement.
(Chèque à l’ordre de : Laurence ROGER - Elevage d’été).
Les demandes de cartes de saillie doivent être faites auprès du vendeur avant le 01/08 de l’année de saillie. Toute demande de carte faite après le 01/08 de l'année de saillie pourra engendrer des frais supplémentaires (pénalités IFCE etc...).
L'acheteur devra s'acquitter du montant de la carte de saillie pour chaque jument gestante.
Toute carte sera à demander au vendeur, au prix de l'année de saillie.
L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander plus de cartes de saillie que de paillettes achetées au vendeur.
Fait en double exemplaires à :
, le :
Signature Vendeur : Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Pony Planet - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
06 16 81 23 76
Contrat de Saillie : Goliath Van de Groenweg