Fenix des Félines
Covering Conditions 2023

Contrat de Saillie

Saison de Monte 2023

Fenix des Félines

Etalon approuvé PFS
VENDEUR
Dénomination : Pony Planet
Nom : Laurence ROGER
Adresse : 135 rue Flandres Dunkerque
CP Ville : 62350 ROBECQ
Port. : 06 16 81 23 76
Email : contact@pony-planet.fr
ACHETEUR
Dénomination :
Nom :
Adresse :
CP Ville :
Téléphone :
Email :
JUMENT
Nom :
Numéro Sire :
Mois du terme :
/ 2023
Ou :
Actuellement vide
CENTRE DE MISE EN PLACE
Dénomination :
Adresse :
CP Ville :
Nom :
Téléphone :
CONDITIONS DE VENTE 2023 : Fenix des Félines
L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes :
IAF
Au Solde :
400,00 € TTC - Poulain Vivant 48h
(dont TVA 5,5 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné de 1 chèque à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
Les frais de pension, de suivi gynécologique et de Mise en Place de la semence sont à la charge de l'acheteur, en plus du prix de saillie.
 
Centre de Stationnement : Élevage d'Été - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
06 16 81 23 76
IART
À la Réservation :
60,00 € TTC - Réservation
(dont TVA 5,5 %)
Au Solde :
400,00 € TTC - Poulain Vivant 48h
(dont TVA 5,5 %)
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour la Réservation encaissable à la réservation, non reportable - (Comprenant les Frais de collecte et 1 envoi). 
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h.
Les envois supplémentaires seront facturés en fin de saison au tarif de * 60 € TTC / envoi en semaine et 72 € TTC / envoi le samedi (TVA 20%).
IAC
À la Réservation :
120,00 € TTC - Réservation
(dont TVA 5,5 %)
Au Solde :
400,00 € TTC - Poulain Vivant 48h
(dont TVA 5,5 %)
Transport :
125,00 € TTC - Transport
(dont TVA 20 %)
Ce contrat donne droit à 4 doses de 4 paillettes dans la limite des stocks disponibles. Les doses non utilisées restent la propriété du vendeur.
La réservation de la saillie est effective au retour du présent contrat signé, accompagné des 2 chèques à l'ordre de : Laurence ROGER - Elevage d'été
  • Un chèque pour les frais techniques + Transport encaissable à la réservation, non reportable
  • Un chèque pour le Solde de Saillie encaissable Poulain Vivant 48h
CONDITIONS PARTICULIÈRES
L'éleveur s'engage à déclarer la naissance du poulain en France auprès de l'I.F.C.E.. Le certificat de saillie nécessaire pour la déclaration de naissance sera remis à l'acheteur après encaissement du chèque, soit 48 heures après la naissance du poulain. Une pénalité de 100,00 euros TTC sera appliquée pour tout retard de paiement du solde poulain vivant supérieur à 28 jours. Le chèque sera restitué en cas de viduité, d'avortement ou de décès du poulain à la naissance.
Fait en double exemplaires à :
, le :
Signature Vendeur : Signature Acheteur :
Avec la mention
«Lu et approuvé»
Pony Planet - Laurence ROGER - 135 rue Flandres Dunkerque - 62350 ROBECQ
06 16 81 23 76
Agreement Stud : Fenix des Félines